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Créateur : BELLOC Boris
Responsable publication : BELLOC Boris
Le responsable publication est une personne physique et/ou une personne morale.
Webmaster : BELLOC Boris
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www.borisbelloc.com
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sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.borisbelloc.com sont donc invités à les consulter de manière
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sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant
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loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre
1995.
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rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et
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directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8. Liens hypertextes et cookies.
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Voici un lien donné à titre d'exemple :
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lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.borisbelloc.com est soumis au droit français. Il est fait
attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris*.
*Ville donnée à titre d'exemple, voir avec BELLOC Boris pour l'information actualisée.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit,
directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de
la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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